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Marques déposées par CORNE-LOUPTODO
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CUVEE EUGENIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVEE EUGENIE
SCEA CORNE-LOUP SCEA

Numéro de dépôt :
3579139
Date de dépôt :
29/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CUVEE EUGENIE de CORNE-LOUP

Présentation de la marque CUVEE EUGENIE

Déposée le 29 mai 2008 par CORNE-LOUPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE EUGENIE »

Le déposant est CORNE-LOUPTODO domicilié(e) 00 rue Mireille,30126 TAVEL - 30126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 517 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CORNE-LOUP domicilié(e) 00 rue Mireille,30126 TAVEL - 30126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CORNE-LOUP a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE EUGENIE , ONCLE PAUL , CORNE-LOUP , CUVEE DU GOUVERNEUR , CUVEE DU GOUVERNEUR , CUVEE JULIEN


SCEA CORNE-LOUP SCEA - 00 rue Mireille,30126 TAVEL - 30126 - France - SIREN 410517577


SCEA CORNE-LOUP - 00 rue Mireille,30126 TAVEL - 30126 - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet total n°494304 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Vins.